Je n'ai pas été volubile ces derniers temps, mais je me suis activé à préparer la rentrée ...  Pour preuve, voici la dernière mouture ( enfin déclarée) de mon association....  Les élections régionales approchant à grands pas , je compte bien de nouveau  me mêler à la partie et profiter de l'occasion pour faire connaître davantage mes assertions... Cette fois, par le biais du tourisme culturel identitaire... après tout  il y a longtemps que je suis de la partie " voir ici : circuit à thème "

ASSOCIATION

A.L.T.A.R. Europe Franche-Comté

Moyenne

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ALTAR  Europe Franche-Comté

Association Libérale Touristique  Archéo Régionionaliste  Europe   Franche-Comté

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Développer l’archéo tourisme identitaire à partir de vestiges antiques apparents, voire redécouvrir par des lectures de paysages, transmissions orales, toponymique et prospections de surfaces …( Circuits touristiques, conférences, hébergements, restaurations, ventes de livres et produits dérivés.)

   L’impulsion de cette démarche provenant de la dénomination singulière de cette région charnière au cœur de l’ Europe  «  Franche Comté » « Franche Montagnes » et « JURA »  ( terme latin signifiant : DROIT, JUSS, JURIS, JUSTICE .)

  Fort de cette trame intuitive  ou postulat préfigurant des institutions juridiques insoupçonnées, nous nous proposons d’apporter ainsi un nouvel éclairage sur l’histoire de l’humanité.   Par ailleurs nous appuierons toutes publications ou actions sociales et culturelles émanant ou dérivant de notre cause. 

    En preuve manifeste, la présence en ces lieux de vestiges archéologiques - comme le théâtre gallo-romain de Mandeure-  d’une capacité de 20 000 places,  attestent de l’existence passée d’une grande métropole antique aujourd’hui occultée.  Laissant supposer que la ville disparue d’ Alesia pouvait très bien se trouver dans les environs.  A noter que les habitants de cette cité où furent vaincus les gaulois  s’appelaient  «  Mandubiens » (dixit Cesar) nom que portent toujours les habitants de Mandeure.

  A noter aussi la possible localisation d’ Alesia dans d’autres sites du massif jurassien que nous envisageons de faire connaître.

  Sans prétendre détenir la vérité historique dans l’absolu, ni même  s’opposer à ceux qui la revendiquent !  L’esprit de cette organisation - par le biais d’un tourisme culturel revisité- s’apparente pourtant à un défit révolutionnaire de part l’identification et l’origine du droit fondamental  dans cette contrée du monde. 

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à 46, rue Combe Mirey  25400 AUDINCOURT

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ;

http://www.eclaireurcitoyen.fr/

Article 4 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 6 - ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

ARTICLE 7 - MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20€ à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 50 €uros et une cotisation annuelle (20 €)fixée chaque année par l'assemblée générale.

ARTICLE 8. - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par  :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité (par lettre recommandée ou courriel avec accusé de réception) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9. - AFFILIATION

La présente association est affiliée à ALTAR Europe Franche Comté et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.).

Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 10. - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations ;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.

3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »


ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.

Elle se réunit chaque année au mois de mai.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
La décision définitive en cas de carence du quorum sera prise par les membres du bureau à huis clos.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 12 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de X membres, élus pour 03 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Depuis 2011, des précisions ont été apportées, par un nouvel article 2 bis, à la loi du 1^er juillet 1901 pour faciliter la création et la gestion d’une association par des mineurs.

ARTICLE 14 – LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
1) Un président

2) Une secrétaire

3) Une trésorière

ARTICLE 15 – INDEMNITES

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 16 - REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


ARTICLE - 17 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution

« Fait à Audincourt….., le 14 septembre…. 2015 »

Président, Jean-Claude BONNOT